Nous n'estimons plus (du moins en France) devoir redoubler les peines de prison qui frappent les délinquants et les criminels par la ruine délibérée de leur réputation. D'abord parce que la sanction pénale est censée consister uniquement dans la privation de liberté. Ensuite parce que les condamnés d'aujourd'hui sont appelés à recouvrer un jour leur liberté et à se réinsérer dans la société: chose difficile en soi mais qui deviendrait impossible si l'infamie était dédinitivement attachée à leur nom ou à leur visage.

Il s'agit là d'une rupture radicale avec avec la conception de la pénalité qui a prévalu pendant des siècles et que partageaient encore au 18e siècle les partisans d'une réforme pénale profonde (Montesquieu, Beccaria...) ainsi que les Révolutionnaires qui entreprirent de mettre cette réforme en oeuvre.

Pour les uns comme pour les autres, les sanctions pénales devaient avoir une dimension morale essentielle; mais que l'adjectif "morale" ne trompe pas! Il pourrait suggérer l'idée de réformateurs plus modernes et humanistes qu'ils ne l'étaient en vérité: il ne s'agissait nullement à leurs yeux d'associer à la peine un quelconque projet de rééducation. La dimension morale consistait en fait dans la honte, la crainte du blâme, en un mot dans l'infamie, liée au caractère désormais manifeste du crime. Montesquieu peut ainsi écrire dans L'esprit des lois: "La plus grande peine d'une mauvaise action sera d'en être convaincu."; ou: "Cette loi Valérienne*...n'infligeait à celui qui y contreviendrait que la peine d'être réputé méchant."; ou encore: "Que la plus grande partie de la peine soit l'infamie de la souffrir" etc. Dans les Etats policés, la sanction des crimes doit être  recherchée davantage dans des peines qui en soulignent l'infamie que dans des châtiments corporels. Par exemple pour prévenir la désertion des soldats accoutumés à mépriser le danger, il aurait mieux valu, dit encore Montesquieu, plutôt que la mort, "laisser une peine qui faisait porter une flétrissure pendant la vie", en leur fendant le nez ou en leur coupant les oreilles.

Les Révolutionnaires n'auront pas plus de scrupules à l'égard de la réputation des criminels. Le Pelletier de Saint-Fargeau, dans son Rapport sur le projet de code pénal (1791), demande que les actions abjectes soient sanctionnées par l'infamie. La nouvelle pénalité doit prendre appui sur les "motifs réprimants" que la nature a mis en nous, à savoir en priorité les craintes relatives à notre réputation: "Suivons la nature, qui a donné aux hommes la honte comme leur fléau." Quant au principe selon lequel les peines doivent être publiques, principe affirmé avec force par Beccaria et repris par les Révolutionnaires, il ne doit pas être confondu avec l'exigence de publicité de la procédure; cette dernière est une garantie contre l'arbitraire, le premier a pour objet d'exhiber aux yeux de tous l'infamie du criminel: ainsi Brissot, l'un des principaux adversaires de la peine de mort,  dans sa Théorie des lois criminelles (1781) n'hésite pas à apporter la précision suivante: "Je voudrais qu'avant d'être enfermé dans des mines ou conduit à des travaux publics, le condamné parût publiquement et à plusieurs reprises; qu'on pût lire son crime et le lui reprocher; qu'exposé aux regards de ses concitoyens, on ne le vît qu'avec horreur..." Les Constituants prévoient eux-mêmes que les prisons seront largement ouvertes au public. Ce n'est que dans un deuxième temps, et heureusement, que ces visites guidées disparaitront et que la prison deviendra non plus un lieu d'exhibition des condamnés mais au contraire un moyen de les protéger contre une infamie excessive.

En dissociant autant que possible sanction pénale et infamie, nous nous sommes sans doute privés d'un puissant "motif réprimant",   mais n'avons-nous pas fait un pas supplémentaire dans le respect de la dignité humaine?

Pierre Gautier

*lex Valeria de provocatione votée sous le premier consulat de Publius Valerius et permettant à n'importe quel citoyen d'en appeler au peuple d'une sentence d'un magistrat ou d'un consul.